La Cour de cassation a rendu jeudi un arrêt historique dans lequel elle reconnaît un lien de filiation entre un enfant et la compagne de sa mère biologique, rapporte le site d’information gay et lesbien Yagg. La Cour reconnaît ainsi une décision prise par un tribunal américain. Cet arrêt pourrait faire jurisprudence en matière d’homoparentalité.

La Cour de cassation a-t-elle ouvert la voie à la reconnaissance de l’adoption pour les couples homosexuels? L’arrêt rendu jeudi est d’ores et déjà considéré comme historique. Selon le site d’information gay et lesbien Yagg , la Cour a en effet admis un lien de filiation entre un enfant et la compagne de sa mère biologique.

Médecin français exerçant aux Etats-Unis, Mme B. et sa compagne Mme N., de nationalité américaine, sont toutes les deux mères d’une petite fille, conçue en 1999 grâce à une insémination artificielle avec donneur anonyme. La cour suprême du comté de DeKalb, aux Etats-Unis, a reconnu Mme B. comme second parent de la fille née de sa compagne.

“Une décision extraordinaire”

Dans son arrêt, la Cour de cassation ordonne en fait l’exequatur, c’est-à-dire la reconnaissance juridique sur le territoire français d’une décision prise par un tribunal américain. Dans le même dossier, la cour d’appel de Paris avait refusé en 2008 l ‘exequatur arguant que cette décision était contraire au droit français. L’adoption par des couples pacsés ou concubins n’est en effet pas autorisée en France. Seule l’adoption par des couples mariés ou par un célibataire est possible.

“C’est une décision extraordinaire. La petite fille a bien, juridiquement en France, ses deux parents du même sexe”, a commenté l’avocate de Mme B., Me Caroline Mécary, selon des propos rapportés par Yagg. Pour l’avocate, la jurisprudence est bel et bien créée: “Cet arrêt ouvre la porte à toute les demandes d’exequatur similaires, sur l’adoption par le second parent, quel que soit son sexe. Il remet en cause la loi française sur l’absence d’adoption par le second parent et réinterroge la loi sur l’adoption.” La portée de cet arrêt est toutefois limitée, puisqu’il ne crée une jurisprudence que pour les couples ayant bénéficié d’une première décision en leur faveur, prise par un tribunal étranger.

Le Mouvement pour la France de Philippe de Villier (MPF) a condamné, vendredi dans un communiqué l’arrêt de la Cour de Cassation qui autorise l’adoption d’un enfant par un couple homosexuel. “Cet arrêt est extrêmement grave, pour les enfants comme pour l’indépendance de notre pays”, écrit Véronique Besse; député MPF de Vendée. Elle dénonce également “les revendications d’un lobby ultra minoritaire”, précise le communiqué.

source: leJDD.fr

Le Secrétaire général de l’UMP, Xavier Bertrand, a reconnu que le projet d’union civile promise par Nicolas Sarkozy pendant sa campagne présidentielle ne se ferait pas, lors d’une rencontre avec GayLib, le 15 juin dernier. Il a expliqué que le gouvernement n’aurait pas de majorité pour un tel projet, les parlementaires de droite y étant hostiles.

“Nous continuons à faire confiance à Nicolas Sarkozy et au gouvernement pour mener à bien les réformes dont la France a besoin, au premier rang desquelles l’indispensable retour à l’équilibre des finances publiques”, prend soin de préciser Emmanuel Blanc, le président de GayLib avant de dresser un constat amer sur les dossiers LGBT.

“Concernant les sujets spécifiquement LBGT, nous ne pouvons aujourd’hui que constater un grand décalage entre les revendications du mouvement gay dans son ensemble – et de GayLib en particulier – et les positions de l’UMP”, poursuit-il.

Deux dossiers principaux – qui avaient fait l’objet de promesses lors de la campagne présidentielle de 2007 chagrinent les militants de GayLib : l’Union civile et le statut du tiers.

“Si de nombreuses avancées permettent de penser que le gouvernement ne se désintéresse pas des questions LGBT, les deux grandes réformes qu’il s’était engagé à faire sont aujourd’hui au point mort”, constate Emmanuel Blanc.

“A l’heure où toute l’Europe accorde le mariage civil à tous les couples, où le gouvernement conservateur britannique fraichement élu consacre un véritable programme d’inclusion pour les gays lesbiennes et trans, notre famille politique semble incapable de se saisir de ces sujets et fait du sur place”, regrette-t-il.

Et pour la première fois de son histoire, GayLib met en avant son indépendance face au parti présidentiel au point de dire qu’elle “s’accommodera” pas de l’inaction de la majorité sur les réformes LGBT.

“Notre soutien ne peut se manifester que dans l’exigence et le respect de la parole donnée”, affirme GayLib. Nous appelons ainsi notre famille politique à se ressaisir rapidement, et à mettre en œuvre, par l’inscription de ces mesures (Union civile et statut du tiers,ndlr) au calendrier parlementaire, l’esprit de liberté, de tolérance et de responsabilité qui la caractérise”.

Ce rappel à l’ordre, marque un coup de froid dans les rapports entre l’UMP et GayLib qui souligne qu’il est un mouvement “associé” et “indépendant”.

Cette mesure manifeste une certaine prise de distance; elle a sans doute aussi pour objectif de tenter d’éviter les incidents qui ont marqué les deux derniers défilés, quand la présence visible de l’UMP en tant que telle sur la marche avait déclenché la protestation de manifestants qui dénonçaient l’homophobie du parti présidentiel.

source: e-llico.com

GayLib se félicite aujourd’hui de la bonne marche d’hier. Pas de blocage du char du mouvement, depuis quelques années cela semblait être une habitude. La seule chose qui a pu gêner GayLib c’est l’exclusion du défilé de Thierry Coudert, un élu de la majorité.  Dans un communiquer Emmanuel Blanc, président de GayLib prend sa défence:

“Précisément, GayLib ne comprend pas l’exclusion d’un élu du Parti Radical* parisien, Thierry Coudert, du carré de tête de la marche. Thierry Coudert est en effet un de ceux qui, au sein de notre famille politique, se bat pour l’égalité des droits, et notamment pour le mariage pour tous et l’adoption pour les couples homosexuels.
Alors que le mot d’ordre de cette édition 2010 de la marche des fiertés était: Non aux discriminations, comment ne pas s’étonner de la discrimination d’un élu dont la conduite est exemplaire en la matière. Thierry Courdert, à qui nous adressons toute notre sympathie, soutient pleinement les revendications du mouvement LGBT et a toute sa place parmi les défenseurs de l’égalité des droits.”

“Je me suis rendu à 14h au début de la manifestation, gare Montparnasse, où j’ai rejoint le carré des élus”, raconte-t-il à Nouvelobs.com. “Quand le cortège a commencé à avancer, j’ai été exclu par le service d’ordre. Un vigile m’a dit : M. Courdert, vous n’êtes pas le bienvenu, nous n’acceptons pas les élus de droite, vues vos positions sur les droits des homosexuels.”

Une exclusion qui le scandalise profondément. “Je suis choqué car si je suis indiscutablement un élu de droite, je suis favorable au mariage homosexuel et à l’homoparentalité. Et j’ai voté en faveur du Pacs en mairie”, souligne Thierry Coudert. “C’est dommage que cette manifestation, qui se veut rassembleuse, tombe dans le sectarisme et soit récupérée à des fins politiciennes.”

“Il a voulu tenir la banderole”

Interrogée par Nouvelobs.com, l’Inter LGBT assume son choix. “Notre collectif, qui regroupe une soixantaine d’associations, dont certaines de droite, a décidé que seules les personnes qui sont favorables à l’égalité des droits – mariage et homoparentalité- peuvent avoir accès au cortège”, explique le porte-parole Vincent Loiseau. “Cela nous a conduit par le passé à refuser la présence du Parti socialiste.” Et c’est pourquoi “il est hors de question qu’il y ait un représentant de l’UMP derrière la banderole, en tête de cortège, là où se trouvent les photographes.”

Thierry Coudert aurait donc pu participer la Gay Pride, mais comme simple citoyen, au milieu de la foule. “S’il a été refusé, c’est parce qu’il a voulu tenir la banderole”, précise Vincent Loiseau. L’Inter LGBT explique qu’elle envoie un questionnaire aux organisations politiques avant chaque Marche des Fiertés, afin de connaître leurs positions sur l’égalité des droits. “Si l’UMP défend le mariage et l’adoption, elle sera la bienvenue.”

Un service d’ordre œcuménique

Thierry Coudert s’étonne aussi que le service d’ordre était assuré non pas par l’Inter LGBT, mais par des partis de gauche. Cela donne lieu selon lui à une” récupération”.

Mais le parti socialiste dément formellement : “Le PS ne participe pas au service d’ordre”, nous a-t-on répondu rue de Solférino. Quant à l’Inter LGBT, elle explique que le service d’ordre est assuré “par des associations et par des membres de partis politiques ou de syndicats: Les Verts, des membres du PCF et du PS, la FSU, la CFDT… Il faut 40 à 50 personnes expérimentées pour assurer la sécurité. On ne peut pas se permettre le moindre trouble. Donc oui, il y a y a des organisations qui nous aident.”

source: tempsreel.nouvelobs.com

Une dizaine d’associations LGBT lance une campagne pour l’égalité des droits

Plus d’une dizaine d’associations LGBT lancent une campagne nationale pour l’égalité des droits et appelle les associations, organisations et individus à soutenir massivement une plate-forme pour l’égalité des droits en la signant en ligne.
“Lesbiennes, trans, gays, bis… Où sont nos droits ? La première réponse qui vient à l’esprit serait : Ben ! Pas dans le droit français en tout cas!”. Par cette apostrophe, une dizaine d’associations LGBT lancent une campagne nationale pour l’égalité des droits.

Exclusion du mariage, de la parentalité, du don du sang, impossibilité de changer d’état civil sur simple déclaration.. : les associations à l’origine de la “plate-forme pour l’égalité des droits” refusent que les personnes LGBT soient des “sous-citoyens”.

“Ce n’est ni l’UMP, ni ses alliés de toutes sortes (Boutin, Vanneste, Villiers dont les partis se sont alliés à l’UMP) qui feront changer cet état de fait discriminatoire”, estiment-elles.

Pour elles, “ces revendications ne sont pas négociables car le principe d’égalité, principe garanti par la déclaration des droits humains, n’est pas à discuter. Cependant, en 2010, il reste à établir”.

Parmi les revendications portées mise en avant par une plate-forme adressée au Parlement : un mariage et une adoption uniques, quels que soient les partenaires, des droits identiques à ceux de la filiation hors adoption, l’accès aux PMA, l’accès au droit au séjour pour les non européens pacsés, le don du sang accessible à tous, la possibilité de modification de son état-civil sur
 simple déclaration…

Individus, associations, syndicats, partis sont invités à signer cette plate-forme qui sert de base à une campagne est lancée à l’occasion de la Marche des Fiertés et qui devrait être suivie dans les mois qui viennent, d’actions et d’interpellations de l’opinion et des pouvoirs publics.

La plateforme peut être signée en ligne : egalitedesdroits.fr.

Voici la liste des associations et partis signataires :
Centre LGBTI de Strasbourg/Alsace, Collectif Contre l’Homophobie (Montpellier), Etudions Gayment (Paris), Helem Paris, Les Alternatifs, Lesbian & Gay Pride Montpellier Languedoc-Roussillon, Les Poupées en Pantalon (Strasbourg), LeZ Strasbourgeoises, la Lune (Strasbourg), Milite-Terre (Strasbourg), MixCité Nantes, Nouveau Parti Anticapitaliste (NPA), OUTrans (Paris), Over the Rainbow (Strasbourg), les Panthères roses (Paris), Pink Freak’X (Montpellier), STS (Support Transgenre Strasbourg) et TaPaGes (Strasbourg).

La Marche a été ouverte par une vingtaine de motards de la gay moto club (GMC), vêtus de débardeurs moulant et brandissant des drapeaux arc-en-ciel.

Suivaient les élus, avec notamment le numéro 2 du PS Harlem Désir. Le président PS du conseil régional d’Ile-de-France Jean-Paul Huchon, a affirmé : “C’est la neuvième marche à laquelle je participe et je viens redire ici que nous sommes favorables au mariage entre personnes du même sexe et à l’adoption pour les homosexuels”. “Sur ces sujets, la France est en retard par rapport aux autres pays européens”, a ajouté la secrétaire nationale des Verts Cécile Duflot.

Un conseiller de Paris UMP, Thierry Coudert, écarté du groupe des élus par le service d’ordre a dénoncé “une attitude incompréhensible, car je suis dans mon parti favorable au mariage et à l’adoption pour les gays”.

Le porte-parole de l’Inter LGBT, qui réunit 60 associations et organise la Marche, Vincent Loiseau, a justifié cette exclusion en rappelant “que n’étaient accueillis dans la tête du cortège que les représentants des partis défendant les revendications de l’Inter LGBT”.

“Selon les sondages, 65% des Français sont favorables au mariage gay et 57% favorables à l’adoption, l’ensemble des forces de gauche est favorable au mariage et l’adoption, il y a donc un blocage d’une partie de la droite, qui bloque toute avancée des droits”, a t-il dit.

Le cortège s’est ébranlé dans une ambiance bon enfant, avec beaucoup de looks débordant d’inventivité : des hommes travestis, portant strings, bas résilles et bottes à plate-forme, des hommes papillons, des anges avec de grandes ailes blanches, des Ecossais en kilt laissant voir les fesses, ou des tenus cuir avec colliers de chien et fouet.

Mais de nombreux hétéros ont aussi participé à la fête. Arnaud Batisse, 20 ans, qui a écrit au feutre “Hétéro” dans son dos, explique que cette mention “lui permet d’éviter de nombreuses mains aux fesses”. Une autre hétéro, Elodie Depagnat explique que “la gay pride, c’est un super endroit pour faire la fête”.

Parmi les 80 chars décorés avec sono et danseurs, tous les partis de gauche et écologistes étaient représentés, ainsi que les UMP de Gay Lib, les syndicat CGT et CFDT, les homos chrétiens de David et Jonathan, les homos juifs de Beit Haverim.

Dans le char de la police, avec l’affiche “uniformes que dans la tenue”, des policiers arrosaient la foule avec des pistolets à eau et distribuaient des préservatifs.

Des entreprises diverses ont profité de cette Marche pour des actions commerciale. Renault, avec le magazine Tëtu, présentait sa nouvelle décapotable et Daihatsu présentait un nouveau modèle avec la mention “le droit à la différence”.

Le théâtre Mogador présentait sur une immense pièce montée sa nouvelle pièce “Mamma mia” et le club Holenext invitait les marcheurs à une “after pride fétichiste.

Trois minutes de silence ont été observées en hommage aux victimes du VIH-SIDA.

Un concert était organisé à l’arrivée du cortège, place de la Bastille.

Les “Sœurs de la perpétuelle indulgence”, association de lutte contre le Sida, composée d’hommes habillés en religieuses portant des cornettes, ont prononcé une “bénédiction générale”.

source: e-llico.com

Elle a pour but de favoriser le rapprochement des minorités homosexuelles en PACA en organisant des rencontres festives: repas, soirées, expositions, débats….

Mais elle oeuvre aussi pour apporter son soutien aux personnes en difficultés du fait de leur différence, pour aider les jeunes dans leur acceptation de leur sexualité, aider leur parents, et elle s’investit dans l’information, la prévention et la visibilité homosexuelle auprés d’un public plus large.

Composée d’une centaine de membres, aussi bien gays et lesbiennes, que leur parents ou d’amis gay-friendly, la Pink Pastorale est essentielle dans le paysage aride et déserté de notre si bele Région. Elle insufle, avec ses moyens, quelques touches de compréhension, de soutien, d’humanité, de reconnaissance à des personnes qui, sans elle, seraient dans la détresse absolue.

Orientée vers l’information et la prévention, l’asso souhaite dévelloper son action en faveur des jeunes de nos campagnes et notamment lutter contre le gravissime taux de suicide chez les adolescents. Pour cela, il est indispensable de passer par plus de visibilité, plus de dialogues, plus d’écoute. Si vous voulez apporter votre soutien à l’association, vous pouvez y adhérer ( 10€/an ) et participer ainsi à son développement.

Depuis nous avons des adhérents que vous pouvez joindre dans les villes suivants :

Digne les bains, Manosque, Villeneuve, Forqualqier, Vaison la romaine, Puymeras, Nimes,

Montpellier, Thoard, Les gorges du Verdon, Paris, Marseille, Istres, Salon de Provence etc..

N’hésitez pas a nous contacter afin de trouver un interlocuteur proche de chez vous:

La Reinière, Rue du Chateau 04380 Thoard
Tel 04 92 31 16 59
Par mail : Contact

Plus sérieusement je trouve scandaleux de payer cette personne à ce prix la pour établir un rapport sur un sujet dont on ne peut pas dire qu’elle soit une experte reconnue. Si on lui avait demandé un rapport sur l’état des églises, peut être cela aurait il été justifié. Elle doit surement avoir quelques secrets que personne ne veut voir ressortir sur la place publique.

Merci au Canard Enchainé d’avoir sortie cette affaire fort bien dissimulé.

Le 7 mail 2010, la CIF (Coordination Interpride France) a informé l’association Tous&Go qu’elle la reconnaissait comme étant l’organisatrice officielle de la Lesbian & Gay Pride ® et lui ‘a autorisé le droit d’utiliser et de défendre localement les marques Lesbian & Gay Pride ®, GayPride, Pride ®.

Tous&Go est une association de nouvelle génération, créée fin 2009 et défend la pluralité des modes de vie, les valeurs de la diversité et de l’égalité.

Tous&Go a initié une réunion le 3 mai 2010, ouverte à tous et toutes, afin de réfléchir à l’organisation d’une Marche pour l’Egalité, désormais Lesbian & Gay Pride ®, à Marseille.

L’objectif était de proposer l’élection d’un comité d’organisation bénévole et d’offrir aux Marseillaises et aux Marseillais, ayant des modes de vie pluriels, une marche digne de ce nom revendiquant l’Egalité de leurs droits.

À l’issue d’un vote à main levée, qui s’est déroulé dans des conditions d’élection conformes aux principes démocratiques, ces 4 candidats ont tous été élus avec 34 voix sur 39 votants, dont 5 abstentions.

Les “4 Pilotes” composant la Lesbian & Gay Pride ® Team 2010, sont élus jusqu’en septembre 2010. Ce sont : Florence CHATELARD, Didier GARCIA, Erwan Le MERRER et Didier GAUMET

Parce que l’Etre Humain est bel et bien destiné à agir avec les autres, Tous&Go lance à Marseille et sa région un appel sans précédent pour un immense rassemblement :

Du 3 au 10 juillet, un programme d’événements culturels, sportifs, festifs, mais aussi de nombreux temps d’échanges vont permettre à toutes et tous de se retrouver avec deux temps forts :

Le samedi 10 juillet 2010 : la Marche des fiertés Lesbiennes, gaies, bi et trans : une Marche pour l’Egalité « Lesbian & Gay Pride 2010 » et une soirée officielle « Lesbian & Gay Pride » où sont attendues plus de 5 000 personnes.

Le programme sera distribué première semaine de Juin dans toute la France et sera en ligne sur le site www.tousego.fr.

Jusque là, 5 réunions avec tous les acteurs et toutes les actrices de la vie gay vont se dérouler pour construire ensemble un programme nouveau et fédérateur.

Il ressort de cette nouvelle édition que le nombre de témoignages rapportant des agressions physiques est passé de 61 en 2008 à 88 en 2009, malgré la présence de loi les punissant sévèrement. Ces agressions physiques se produisent à 47 % dans les lieux publics, les agresseurs revendiquant haut et fort une homophobie qu’ils trouvent légitime, cherchant même l’approbation des témoins de la scène. Les agressions physiques sont par ailleurs plus nombreuses en province (60 %) qu’en Ile-de-France et le nombre des jeunes victimes (de 18 à 24 ans) a largement augmenté, avec vingt-deux cas en 2009 contre six en 2008.

A ce constat, s’ajoute celui d’une stagnation de l’homophobie dans tous les domaines, notamment au travail, en famille et sur Internet. La Toile, “défouloir” dénoncé depuis déjà plusieurs années, est devenu en 2009 le premier motif d’interpellation de SOS homophobie.

“MOINS EXPOSÉS DERRIÈRE UN ÉCRAN”

Les conclusions du rapport sont loin d’être encourageantes : “A l’encontre de l’idée selon laquelle société deviendrait plus tolérante, on se rend compte que les homophobes, à l’abri derrière leur écran, se sentent moins exposés et se lâchent”, explique Bartholomé Girard, président de SOS homophobie. Des sites d’actualité émanent le plus grand nombre de propos discriminatoires, figurant notamment dans les commentaires d’articles, modérés a posteriori.

Les homophobes “se lâchent” également sur les sites religieux et d’extrême droite : “On trouve encore des pages et des pages d’articles où un discours hallucinant est développé. Il est crucial de savoir que certaines personnes défendent encore l’idée selon laquelle il faut brûler les homosexuels”, rappelle Bartholomé Girard. Même si l’audience est très faible, et n’inquiète pas outre mesure l’association, “elle existe, et se maintient”.

Enfin, les pages ou groupes homophobes sur les réseaux sociaux sont loin d’avoir disparu, et représentent, selon le rapport, 6 % des interpellations, malgré une plainte pour incitation à la haine contre les homosexuels, portée par un étudiant en droit contre Facebook en novembre 2009. Cette plainte, la première en son genre, avait été retenue par la procureure de la République d’Avignon, qui avait saisi les parquets de Nanterre, Paris et Avignon pour instruire le dossier. Celui-ci suit son court.

DE TROP RARES CONDAMNATIONS

De manière générale, il est difficile d’agir, “parce que les sites en question sont bien souvent hébergés à l’étranger”. Entre les différentes fonctions (hébergeurs, rédacteurs et responsables éditoriaux) et les paramètres législatifs qui varient selon les cas et les pays, la responsabilité des auteurs de propos discriminatoires sur Internet est rarement établie. Les condamnations sont, de fait, encore plus rares.

“Le Web n’est que la projection virtuelle de ce qui se passe dans la société. Il est donc important pour nous de voir comment l’homophobie se maintient, année après année, dans la vie et sur la Toile, et d’expliquer aux gens qu’il est crucial de sortir des représentations stéréotypées, amalgames et visions faussées des lesbiennes, gay, bi et trans”, estime Bartholomé Girard.

Avec une moyenne de deux à trois interpellations par jour, par téléphone et sur son site, le travail de veille et d’alerte mené par l’association est précieux dans la mesure où “il n’existe ni au ministère de l’intérieur, ni au ministère de la justice, de statistiques sur les agressions homophobes”. “Nous éditons le seul document sur ce sujet en nous appuyant sur les témoignages”, rappelle son président.

source: Célia Héron, lemonde.fr

Voici le calendrier des manifestations:

- 22 mai : Tours
- 29 mai : Nantes
- 5 juin : Angers – Lille – Metz – Montpellier
- 12 juin : Lyon – Rennes – Bordeaux – Strasbourg – Caen
- 19 juin : Toulouse – Biarritz
- 26 juin : Paris
- 4 juillet : Marseille